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Evacuation du garage de la famille Mangeny Albert

Garage de  Mr Daniel  MANGENY récupéré au squatteur.

Garage de Mr Daniel MANGENY récupéré au squatteur.

Le représentant du consulat de France à Pondichéry, Mr Ananth Ramanathan, a informé le président de l’association APPAFP, Mr calai Beranger que le Chief Secretary de Pondichéry, Mr Chetan B. Sanghi, l’avait  convié à une réunion en présence du thasildar (magistrat) et d’un haut fonctionnaire de police. Après étude de mon dossier, le Chief Secretary avait décidé qu’à mon arrivée à Pondichéry, il ferait évacuer mon garage squatté par Abraham Ramesh car j’étais le propriétaire. Il avait rajouté que si le squatteur voulait ré-ouvrir le procès ou en faire un autre contre moi, cela ne devait pas empêcher son expulsion .Il avait souligné qu’aucune décision de tribunal n’interdisait à la police de m’aider à libérer les lieux.

Heureux de cette décision, je suis donc venu à Pondichéry le 22 septembre 2013 en compagnie de Mr Calai Beranger.

Nous avons rencontré le nouveau Consul général de France, Mr Philippe Janvier-Kamiyama ainsi que Mr Ananth Ramanathan qui suit mon dossier depuis que la cour de Pondichéry a tranché en ma faveur le 21 juin 2012.

La discussion s’est portée sur l’association APPAFP et les  nombreux problèmes de squatte et de spoliation rencontrés à Pondichéry.

Puis Mr Ramanathan nous a pris rendez-vous avec l’assistant personnel du chief secretary, Mr Gandhi, pour demander l’application de l’évacuation du garage. Mr Ramanathan  étant occupé, nous y sommes allés sans lui.

Mais  Mr Gandhi, prétextant ne pas se rappeler de la décision prise par son responsable nous a empêché de voir le Chief Secretary et nous a demandé de  rencontrer d’abord le thasildar(Magistrat), Mr Ramesh. Ce dernier, à son tour, nous a raconté, avec dédain, qu’il n’avait pas assisté à la réunion organisé par le Chief Secretary. Il ne s’est pas intéressé au jugement en ma faveur et  a insisté sur le fait que le squatteur Abraham Ramesh avait un contrat de location de ma part sans vérifier ses propos. Il nous a demandé  de revenir le voir le lendemain.

Agacés par ces comportements  douteux, nous avons demandé l’aide de Mr Ramanath qui l’a rappelé aussitôt et lui a rafraîchis la mémoire au sujet de la réunion avec le Chief Secretary. Puis Mr Ramanathan nous a expliqué qu’il n’y aurait pas de soucis.

Le lendemain, nous avons rencontré le thasildar comme convenu .Nous étions accompagnés du secrétaire de l’association APPAFP, Mr Dambrun, de la présidente de l’association APIOFNP, Mme Annibal et de son mari, Mr Annibal, membre d’honneur de l’association APIOFNP. Le thasildar nous a expliqué qu’Abraham Ramesh avait fait une demande d’ouverture du procès contre moi. Nous lui avons expliqué que cette demande avait été refusé par la cour de Pondichéry et que dans le cas contraire, cela n’empêchait pas son expulsion .Mais il refusé d’appliquer la décision du Chief Secretary  et nous a demandé de rencontrer le revenu officer, Mr Satchiadanantham avec la preuve que  la demande de réouverture du squatteur avait  été refusée par la cour de Pondichéry.

Nous sommes sortis avec l’impression qu’il nous faisait tourner en rond.

Le lendemain, mon avocat nous a accompagnés chez le revenu officer pour lui expliquer que la demande de réouverture du squatteur avait été refusée oralement par le juge de la cour de Pondichéry. Malgré les confirmations de mon avocat et la lecture du jugement en ma faveur, le revenu officer a  lui aussi refusé d’exécuter l’ordre du Chief Secretary. Lui non plus n’avait pas pris la peine de vérifier les propos du squatteur.

Nous avons de nouveau téléphoné à Mr Ramanathan qui a aussitôt pris rendez-vous avec le Chief Secretary. Le mardi 1 octobre, Mr Beranger, devant quitter Pondichéry, a demandé  à  Mr Ramanathan de gérer mon cas en son absence et de m’accompagner chez le Chief Secretary.

Une fois de plus, l’assistant personnel du Chief Secretary a tenté d’influencer Mr Ramanathan en lui expliquant discrètement que j’avais fait un contrat de location avec le squatteur sans apporter aucune preuve mais le représentant du consulat ne l’a pas écouté. Puis le Chief Secretary nous a reçu chaleureusement et m’a expliqué que le gouvernement de Pondichéry était là pour me protéger et protéger ma propriété. Il  a ensuite téléphoné au Collector de Pondichéry, Mr Deepak Kumar , pour nous recevoir immédiatement.

Mr Ramanthan ne pouvant m’assister, Mr Annibal et moi sommes partis chez le Collector. Nous y avons croisé le sub inspector d’Oudean salai qui sortait du bureau de Mr Deepak en étant mal à l’aise. Nous avons ensuite rencontré Mr Deepak  accompagné du revenu officer qui faisait basse mine .Nous avons fixé ensemble la date d’évacuation au  jeudi  3 octobre à 10 h puis il a ordonné au revenu officer d’exécuter  cette évacuation à  cette date .Il  nous a ensuite demandé de rencontrer le sub inspector d’Oudean salai pour lui demander d’être présent à cette date.

Malheureusement, le sub inspector d’Oudean salai a refusé d’appliquer l’ordre du Colletor en expliquant que j’avais un contrat de location avec le squatteur sans en apporter les preuves .Pui sil a essayait de nous déstabiliser en me demandant de raconter tout depuis le début et en tentant de cacher mes preuves du jugement dans ses affaires. Il nous a ensuite expliqué qu’il ne pouvait rien faire sans la présence du revenu officer.

Il était clair que la police d’Oudean salai  était de connivence  avec le squatteur Abraham Ramesh.

Le jeudi à  3 octobre à 10h, nous sommes allés chercher le revenu officer .Malheureusement il était parti à Madras ave le Collector. Déçus par ce manque de sérieux, nous avons reporté l’expulsion au lendemain.

Vendredi 4 octobre à 15h30, nous avons rencontré le revenu officer. Malgré l’ordre donné par le Collector, ce dernier a refusé de nous accompagner et nous a demandé d’écrire un courrier signalant que, sous ses conseils, nous demandions l’aide de la police pendant l’évacuation du  garage. Il a refusé d’apposer sa signature sur cette lettre. Nous sommes partis dépités à la police avec ce courrier fait à la va-vite et signé seulement par moi.

A la police d’Ouden Salai, nous avons été  confronté à la mauvaise foi du sub inspector, soutenu par le thasildar et 2 autres gradés .Un haut fonctionnaire de police était présent et arbitrait le débat. Mr Annibal leur a lu la déclaration du jugement en ma faveur et leur a lu la lettre conseillée par le revenu offcicer. Mais tous ces individus ont tenté de nous déstabiliser en soutenant les propos du squatteur.

Finalement, Nous leur avons expliqué que nous avions apporté toutes nos preuves à leur demande mais qu’ils n’avaient demandé aucune preuve  au squatteur pour tous ces propos. Nous leur avons demandé où étaient les preuves  du squatteur.

Le haut fonctionnaire de police a alors pris la parole et leur a ordonné de nous protéger pendant l’évacuation du garage.

Vers 17h, Mr Annibal m’a déposé devant mon garage où  m’attendait Mme Annibal, présidente de l’association APIOFNP, Mr Ramanthan, représentant du Consulat français à Pondichéry, ainsi que des présidents d’autres associations de Pondichéry. Les médias télévisés et des journalistes de presse  étaient présents pour assister à l’évacuation du garage.

Le thasildar en voiture et 2 policiers en motos sont venus  se sont positionnés très loin du garage puis ont rapidement quitté les lieux. Devant les habitants ébahis, le cadenas du squatteur a été coupé puis nous avons vidés ensemble  le garage de tous les objets du squatteur. Ces objets  ont été déposés avec soin devant ma propriété.

La banderole de l’association APIOFNP a été placée sur le balcon de ma propriété. Ce lieu de squatte est devenu le siège social de l’association contre les spoliations et les squattes des propriétés des Franco-Pondichériens.

J’ai fermé le garage avec mon propre cadenas .Tous les présidents des associations présents se sont tous félicités et m’ont félicité puis ils se sont retirés.

Le lendemain, toutes les affaires du squatteur avaient disparues. Mr Annibal m’a envoyé des hommes pour retirer les portes et la devanture posée par le squatteur dans mon garage, j’ai refermé la porte du garage avec  mon cadenas puis des maçons sont venus faire un mur pour boucher l’entrée du garage.

Je suis reparti de Pondichéry  après avoir remercié  la présidente de l’association APIOFNP, Mme Annibal ainsi que Mr Annibal pour leur aide précieuse, Mr Ananth Ramanthan, représentant du Consulat en France, pour son soutien indéfectible et les présidents des associations de Pondichéry  qui ont répondu présent lors de ce grand jour. J’ai remercié les amis qui m’ont aidé, puis arrivé en France, j’ai remercié la personne qui est à l’origine de cette victoire, Mr Calai BERANGER, président de l’association APPAFP.

Grâce au courage et à la détermination de toutes ces personnes, la propriété familiale est enfin libérée de ces escrocs.

 

Articles indiens parlant de l’expulsion :

 

Témoignage de Clément MARY

Je suis Français d’origine Indienne, j’ai des problèmes comme d’autres Franco-Pondichériens concernant mon patrimoine à Pondichéry.

Il y a quelques années, j’avais loué ma maison à un ami de la famille qui était dans le besoin. A l’époque il n’y avait pas de contrat de bail, car nous faisions mutuellement confiance. Un simple accord verbal avait été convenu entre le locataire et ma famille : lui et sa famille devaient libérer ma maison sans condition dès que je pourrais m’installer au pays .Il s’était engagé solennellement à le faire.

Après le décès de ce locataire, sa femme continuait à demeurer dans ma maison en attendant, selon ses propos, que sa propre maison soit construite. C’était un mensonge et lorsque je me suis rendu
compte de la supercherie, ma femme et moi sommes partis à Pondichéry et avons rendu visite
à notre locataire. Elle nous a répondu que nous avion rien à faire dans ce pays et de retourner vivre
en France. Puis elle a dit à ma femme qu’elle deviendrait veuve si nous nous installions dans notre maison.

Je n’ai pas pu les expulser car la famille a obtenu le soutien d’un élu politique local qui m’a
proposé d’acquérir ma maison pour une modique somme et m’a prévenu que si je portais cette affaire au Tribunal le procès sera interminable.
Cette méthode est courante de voir les locataires et ses complices forcer les victimes à vendre
leurs biens pour une bouchée de pain ou de leur payer une forte somme pour quitter les lieux.

J’ai refusé son chantage et je suis allé rendre compte au consulat de France à Pondichéry.
Malheureusement, le Consul adjoint m’a répondu que ce n’était pas de leur ressort et qu’il fallait
s’adresser à la justice indienne. Sa réponse m’avait terriblement déçue et je me sentais trahi par
les autorités françaises

Cette locataire est, comme moi, une Française d’origine indienne et ses enfants vivent en France et
travaillent à l’aéroport de Roissy Charles de Gaulle. Ce qui me répugne c’est de savoir que ces
gens malhonnêtes s’amusent à tromper leur entourage amical et professionnel en donnant une
image de bons citoyens alors qu’ils sont responsables de mon malheur. Ce qui me répugne, c’est d’avoir tendu la main à des escrocs.

Chaque fois que nous nous rendons à Pondichéry, nous sommes obligés de prendre une chambre meublée en location avec un minimum de confort entre 15 000 17 000 roupies par mois . L’année dernière nous avons payé 22 000 roupies pour une chambre (sans fenêtre, canalisations défectueuses et mal entretenues) alors que ma locataire verse à la Banque un loyer mensuel de 1500 roupies.

Malgré tout, je n’ai pas baissé les bras et je suis devenu secrétaire de l’association « APPAFP »
Aujourd’hui, je ne suis plus seul et j’ai porté plainte contre cette famille .
En attendant que justice soit faite en ma faveur grâce au soutien de mes proches et de l’association,
j’aide activement les autres membres à résoudre leurs problèmes.

Pourquoi suis-je devenu membre de l’association APPAFP ?

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Il y a très très longtemps mes grands-parents paternels avaient un terrain. Au décès du patriarche,le dit terrain est devenu la propriété de son épouse et de ses deux enfants, dont mon père.Sur ce terrain, il y avait seulement un garage, que ma grand-mère a mis en location à Monsieur X contre un loyer qui soit dit en passant n’a jamais été honoré.

Mon père a décidé de racheter la part de sa mère et de sa sœur.Il s’est donc retrouvé l’unique propriétaire de ce terrain, mais toujours occupé par  ce Monsieur X.

Les années ont passé, et lorsqu’il a voulu récupérer son bien, monsieur X n’a pas été d’accord pour vider les lieux. Il a fait fort d’arguments pour faire savoir qu’ayant occupé le terrain depuis plusieurs années, il en était devenu propriétaire et en avait toute jouissance.

Alors une guerre de procédures administratives a commencé entre mon père et ce spolieur.

Procès à Pondichéry, appel à Madras, contre appel à New Delhi, ils ont tous été en faveur de mon père.

N’étant pas sur place et résidant en France, il n’a pu appliquer les ordonnances. Il y a eu prescription sur les délais de mise en vigueur des décisions prises lors des jugements. Monsieur X est resté en possession de ce terrain.

A ce jour mon père est décédé ainsi que Monsieur X. Où en est cette affaire ?

Voilà ce que j’ai appris :

Actuellement le terrain a été divisé en deux parcelles . Sur l’une d’elles, a été érigé un immeuble qui appartient à l’épouse de Monsieur X. L’autre parcelle appartenant à l’un des héritiers de Mr X a été vendue en bonne et due forme à une tierce personne.Je ne vais pas rentrer dans les détails, c’est un vrai casse-tête.

Aux yeux de l’administration locale, l’épouse du vrai propriétaire et ses enfants ne sont plus les héritiers de ce terrain.Il va falloir prouver qu’ils sont biens les propriétaires, et cela va être du sport.

C’est pour cette raison que je suis devenu membre de l’association. Avec elle je vais me lancer dans des procédures qui j’espère me permettra de récupérer le bien de mon père.

Sans l’aide de l’APPAFP,  je n’aurai pu connaître toutes les ficelles de l’administration. L’association est pour moi un point fort dans mes démarches et elle me sera d’un grand soutien.

En conclusion, ne laissez pas usurper vos biens. Ils sont à vous et pensez à vos descendants. Parlez-en aux membres de votre famille, et n’attendez pas le nombre des années pour réagir.

Vous gagnerez du temps et de l’argent.

 

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Témoignage Daniel Mangeny

Maison_danielJ’avais logé gratuitement ma tante dans notre maison familiale, à Pondichéry, en attendant  qu’elle répare son toit qui s’était effondré. Nous avions  signé un contrat de location d’ 1 an pour qu’elle soit en règle .A la demande de ma tante, j’ai accepté de mettre provisoirement son ami  dans le garage de la maison, le temps qu’il s’installe dans son nouveau local puis je suis retourné en France.

Mais  ma tante et ses amis, des bandits de quartier, ont profité de ma naïveté pour transformer mon garage en agence de voyage sans mon accord.

Je suis reparti à Pondichéry pour les faire expulser par la police d’Oudean salai. Mais les policiers n’ont pas voulu prendre ma plainte .En insistant plusieurs fois, j’ai réussi à rencontrer le responsable de la police.

Quand les squatteurs ont été convoqués, ils ont prétexté avoir un contrat de location.

J’ai demandé à voir ce contrat tout de suite car je savais qu’ils n’en avaient pas .Mais le responsable de police a refusé et leur a donné 6 jours pour amener ce contrat de location. J’ai fini par comprendre pourquoi. Durant ce délai,les squatteurs ont fabriqué un faux contrat de location et ont porté plainte contre moi pour harcèlement au tribunal de Pondichéry.Le responsable de police m’a expliqué qu’il ne pouvait rien faire car c’était au tribunal de décider .Il a rajouté que si je gagnais le procès, il se ferait un plaisir de les expulser.

Les squatteurs m’ont expliqué que la justice indienne était très lente et que si je leur versais 400 000  roupies, ils annuleraient le procès et libéreraient mon garage. J’ai refusé leur chantage et j’ai rejoint l’association APPAFP.

Ils ont voulu poignarder Mr calai BERANGER, président de l’association APPAFP car il m’avait aidé à couper leur connexion illégale à mon compteur électrique. Lorsque la police est intervenue,nous avons été traités comme des criminels tandis que les agresseurs ricanaient.

L’association APPAFP a mis la pression sur mon avocat pour qu’il agisse vite.Finalement, 1 an après, le juge a annulé le procès fait contre moi. Cela signifiait qu’ils étaient considérés par la justice comme des squatteurs.

Nous avons demandé au responsable de la police d’Oudean salai de tenir sa promesse et d’expulser les squatteurs mais il nous a dit de faire une nouvelle procédure devant la justice malgré les protestations de  notre avocat. Nous avons vu son supérieur qui a souligné qu’il y avait plein de cas de squatte à Pondichéry.Je ne comprenais pas pourquoi il ne faisait rien contre ce fléau si la police était au courant.Puis, j’ai compris qu’il attendait quelque chose de ma part pour agir.Nous avons quitté le bureau de police avec beaucoup de dégout.

Heureusement, l’association a contacté le Consul Général de France à Pondichéry, Mr Pierre FOURNIER, qui nous a soutenus en se portant  garant de ma propriété et a demandé à le faire savoir au voisinage. Il comptait se mettre en relation avec le lieutenant- gouverneur et les hautes autorités policières de Pondichéry pour faire expulser les squatteurs.

Aujourd’hui, je suis en colère contre ma propre famille qui m’a trahi alors que je l’ai aidée.

Je suis en colère contre mon voisinage qui avertissait les bandits de ma présence pour que je sois constamment menacé.

Je suis encore plus en colère contre la police d’Oudean salai qui n’a pas fait son travail .Si le responsable de police avait demandé aux squatteurs d’apporter tout de suite le contrat de location, tous auraient vu que c’étaient des menteurs .Ils auraient été expulsés et mon problème serait fini ce jour-là !

Quand je raconte à mon  entourage  la réaction du responsable de police concernant les 6 jours, tous, sans exception, me donnent la même réponse.

Et vous, quelle est votre réponse ?